Élections municipales les 15 et 22 Mars 2026

Your content goes here. Edit or remove this text inline or in the module Content settings. You can also style every aspect of this content in the module Design settings and even apply custom CSS to this text in the module Advanced settings.

Mentions légales

1. Éditeur du site

Site : https://mickaelcourseaux.fr/
Éditeur du site : Mickaël Courseaux
E-mail : mickaelcourseaux2026@gmail.com

Directeur de la publication : Mickaël Courseaux
Responsable de la rédaction : Mickaël Courseaux

2. Hébergeur

Le site https://mickaelcourseaux.fr/ est hébergé par :

LWS – Ligne Web Services SAS
Siège social : 2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France
Site web : https://www.lws.fr

3. Traitement des données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées sur le site https://mickaelcourseaux.fr/ (par exemple via le formulaire de contact) sont traitées par Mickaël Courseaux, en qualité de responsable de traitement.

Les données sont utilisées uniquement pour :

  • répondre aux demandes envoyées via le site ;
  • communiquer sur les activités et informations liées à la candidature et aux engagements de Mickaël Courseaux ;
  • réaliser des statistiques anonymes de fréquentation du site.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit :

  • d’accès à vos données,
  • de rectification,
  • d’opposition,
  • d’effacement,
  • de limitation du traitement,
  • et de portabilité de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant une demande à :
mickaelcourseaux2026@gmail.com

En cas de difficulté, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Les données ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web.
La responsabilité de Mickaël Courseaux ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites tiers ni aux dommages pouvant résulter de leur consultation.

La création de liens vers le présent site est autorisée sous réserve :

  • de mentionner clairement la source (nom du site et/ou URL) ;
  • de ne pas utiliser ce lien dans un contexte pouvant porter atteinte à l’image de Mickaël Courseaux.

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des contenus illicites ou à caractère polémique, pornographique, xénophobe, discriminatoire ou, plus largement, susceptibles de heurter la sensibilité du public.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, images, vidéos, logos, graphismes, structure générale, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Mickaël Courseaux, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou rediffusion, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Mickaël Courseaux, est strictement interdite.

L’internaute dispose d’un simple droit d’usage privé, personnel, non exclusif et non transférable des contenus du site, limité à la consultation.

6. Copies ou reproductions

Toute reproduction ou copie des contenus (textes, visuels, vidéos, etc.) réalisée à d’autres fins que pour un usage strictement personnel et privé est interdite sans autorisation préalable.

Toute demande d’autorisation doit être adressée par e-mail à :
mickaelcourseaux2026@gmail.com

En cas d’accord, la source devra être clairement mentionnée, par exemple :
« Source : mickaelcourseaux.fr – Mickaël Courseaux »
avec, lorsque cela est possible, un lien hypertexte actif vers le site.

7. Cookies

Le site https://mickaelcourseaux.fr/ peut déposer des « cookies » sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) afin notamment de :

  • mesurer l’audience du site et réaliser des statistiques anonymes de fréquentation ;
  • améliorer le confort de navigation et les fonctionnalités proposées.

Ces cookies ne permettent pas de vous identifier directement.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies, ou encore pour être informé de leur dépôt. Le refus de certains cookies peut toutefois limiter l’accès à certaines fonctionnalités du site.

8. Crédits

Création graphique, conception et développement : Mickaël Courseaux

Hébergement : LWS – Ligne Web Services (https://www.lws.fr)

Technologies utilisées (à titre indicatif) :
WordPress, PHP, serveur HTTP, base de données de type MySQL ou équivalent.

9. Crédits photos

Sauf mention contraire, l’ensemble des photographies et visuels présents sur le site sont la propriété exclusive de :

  • Mickaël Courseaux

Toute reproduction, représentation ou utilisation des photographies, sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisi.